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ISF : le produit accuse un net recul en 2009

vendredi 17 juillet 2009

ISF : le produit accuse un net recul en 2009

Début juillet, le nombre de redevables de l’ISF s’établissait à 539 000, un niveau proche de 2008 (548 000). A 3,13 milliards d’euros, le produit de l’impôt sur la fortune accuse un important repli. Le besoin d’atteindre 60 milliards d’économie a été avancé par Eric Woerth.

Même si le gouvernement tablait sur un impact plus conséquent, l’impôt de solidarité sur la fortune est néanmoins victime du marasme. 539 000 personnes disposent d’un patrimoine supérieur à 790 000 euros, là où leur nombre s’élevait à 548 000 en 2008 et 566 000 l’an dernier : le fléchissement est certes relatif mais emblématique dans la mesure où c’est la première fois que le nombre de redevables diminue (ils étaient 528 000 en 2007, 457 000 en 2006 et 394 000 en 2005). Le produit est donc lui aussi en baisse puisqu’il est de 3,13 milliards d’euros, contre 3,75 milliards il y a un an à la même période. Ces variations sont bien entendu la conséquence de la chute de la Bourse en 2008 et du recul du marché immobilier, dont souffre le patrimoine des ménages. Un autre élément donne quelques éclaircissements supplémentaires : le succès des réductions d’impôts prévues par la loi Tepa. 102 000 allègements d’ISF ont ainsi été enregistrés au titre d’investissements réalisés dans une PME (92 000 en 2008). Près de 1 milliard d’euros ont de cette manière été fléché vers les PME.

Eric Woerth a par ailleurs fait remarquer que « les recettes fiscales se replient bien plus rapidement que le PIB ».

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